Jean-Pierre Tabardel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Pierre Tabardel
conseiller général de la Drôme
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2008
14/12/2008
De:
Jean-Pierre Tabardel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Drôme
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008
De:
Tabardel (Jean-Pierre)
conseiller général de la Drôme
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Remplace:
Mme Gautier (Nathalie)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000274345
(source JORF)
nomination
26 Avril 2007
26/04/2007
De:
Jean-Pierre Tabardel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Drôme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Tabardel (Jean-Pierre)
conseiller général de la Drôme
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Remplace:
M. Leculier (Jean-Marc)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000604425
(source JORF)
nomination
04 Novembre 2004
04/11/2004
De:
Jean-Pierre Tabardel
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Drôme
Titulaire
Remplace:
M. Gilbert Bouchet
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2004
01/07/2004